Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINDSOR
PAPETERIES DESBORDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1512846
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1999

Présentation de la marque WINDSOR

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WINDSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES domicilié(e) La Buisse, 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT. - France.

La marque WINDSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINDSOR est expirée depuis le 31 janvier 1999.

PAPETERIES DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : CODA'POST , CODA'MATIQUE , PALADIN , DESBORDES


PAPETERIES DESBORDES (Société Anonyme) - La Buisse, 38500 VOIRON. - France


Cabinet LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189591 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179965 - Publication au BOPI 1995-01-09

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles de papèterie;articles de bureau (à l'exception des meubles); papier à écrire, blocs notes, blocs de correspondance, cahiers d'écoliers, carnets, ramettes de papier, dossiers (en papier ou en carton).